🜂  ARCAEN – Cabinet conseil en stratĂ©gie et transformation digitale

Mentions légales

ARCAEN® SASU

1. Éditeur du site


Le présent site, accessible à l’adresse https://arcaen.fr, est édité par :

ARCAEN® SASU
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Au capital social de 1 000,00 euros

Siège social :
Chemin de la Fontaine
49610 Mûrs-Erigné
France

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers
sous le numéro 992 223 511 R.C.S. Angers

Date d’immatriculation : 06 octobre 2025

2. Direction de la publication

Directeur de la publication :
Gilles SEIGNEURIN,
Président d’ARCAEN® SASU.

3. Activité

ARCAEN® SASU exerce notamment les activités suivantes :

Conseil stratégique, organisationnel et opérationnel dans les domaines liés au numérique, à l’assistance à maîtrise d’ouvrage et aux systèmes informatiques.

4. Contact


Adresse électronique : contact@arcaen.fr

5. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site arcaen.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, documents téléchargeables, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive d’ARCAEN® SASU, sauf mentions contraires explicitement indiquées.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ARCAEN® SASU.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments constitue une contrefaçon et est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

7. Responsabilité

ARCAEN® SASU met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, ARCAEN® SASU ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une absence de disponibilité des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

8. Données personnelles


Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs conformément à la réglementation applicable, sont détaillées dans la page
Politique de confidentialité, accessible à l’adresse : https://arcaen.fr/confidentialite

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Diriger, c’est savoir où s’arrête le pouvoir.
Et où commence la responsabilité.

Cette page éclaire un aspect particulier ; la démarche globale d’ARCAEN® est présentée sur la page principale.

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